Conditions générales de vente
1. Objet
2. Produits
Chaque œuvre est unique.
Les photographies sont réalisées avec le plus grand soin mais peuvent présenter de légères variations de couleurs selon les écrans.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Ils peuvent être modifiés à tout moment mais le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
5. Paiement
Le règlement est effectué via une solution de paiement sécurisée.
Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors de la commande.
6. Livraison
Les modalités sont détaillées dans la page « Livraison & retours ».
7. Droit de rétractation
Le consommateur bénéficie des droits prévus par le Code de la consommation, sous réserve des exceptions applicables aux œuvres personnalisées.
8. Garanties légales
Les garanties légales prévues par le droit français s’appliquent.
9. Responsabilité
Sylvie Pascal ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté.
10. Propriété intellectuelle
Les œuvres demeurent protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables.